|
fivfrance-copyright
Utilisation "personnelle ou restreinte"
Les textes et images "fivfrance" reste la propriété exclusive de son auteur.
Toutefois fivfrance autorise l'utilisation à titre personnel, sous quelque forme que ce soit, des informations, textes et dessins contenus sur le site.
l'utilisation de copies sur papier ou tout autre support est autorisée en public restreint à condition de mentionner en référence :
- le nom du site sous la forme : "site fivfrance.com"
Autre utilisation :
Toute autre utilisation ou publication partielle, doit se faire avec l'accord du responsable du site.
Hyperlien :
l'établissement d'un hyperlien sur un site français ou étranger reste libre à condition d'utiliser uniquement l'adresse suivante http://www.fivfrance.com/index.html
Le site doit s'ouvrir sur une page indépendante, il ne doit pas être inclu à l'intérieur d'un autre site.
Propriété industrielle :
"fivfrance" est une marque déposée : Toute utilisation du nom de marque, dans les domaines réservés et déposés à L'INPI, sera passible de poursuites, ainsi que l'utilisation de toute image, texte ou clip vidéo qui seraient utilisés en copie sur un autre site internet sans autorisation préalable de fivfrance.
|
